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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20937 posée par Mme Brigitte Micouleau
Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20737 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 25663 posée par M. Jean-Claude Leroy
Possibilité de choisir la langue des signes française comme langue vivante 2
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini
Inégalités d'accès à l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25515 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mixité scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25528 posée par M. Jean-Noël Guérini
Privatisation de l'enseignement de l'orthographe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini
Climat scolaire en lycée professionnel
La question est caduque
Pertinence