Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 03939 posée par M. Simon Sutour

Faits de violence et d'insécurité dans les lycées professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 01003 posée par M. Daniel Chasseing

Situation de l'enseignement professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/08/2017
Pertinence
Question n° 05747 posée par Mme Françoise Cartron

Préservation de la filière professionnelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 06421 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Situation de l'enseignement professionnel dans le Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/08/2018
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 17743 posée par M. Raymond Vall

Remplacement du bac technologique STI génie civil par le bac STI2D et son impact probable sur le secteur du BTP

La question est caduque

24/03/2011
Pertinence
Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani

Avenir de la filière technologique industrielle

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 22212 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences de la mastérisation dans l'enseignement professionnel

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22288 posée par M. Claude Bérit-Débat

Préserver les lycées professionnels et non réduire leurs moyens

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22452 posée par M. Jean-Marc Pastor

Situation de l'enseignement professionnel

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses