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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02092 posée par M. Jean-Marie Morisset
Mutualisation cumulée des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00372 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Conséquences d'une modification des rythmes scolaires à la prochaine rentrée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00213 posée par M. Michel Raison
Autonomie des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09950 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Conditions d'application de l'article L. 332-4 alinéa 3 du code de l'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 25442 posée par M. Michel Raison
Autonomie des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22461 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21146 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier
Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16994 posée par M. Roland Courteau
Prévention des violences au sein du couple au sein des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence