Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 02138 posée par M. Raymond Couderc

Limites de la procédure de pré-affectation automatique multicritères par affectation des élèves par le Net

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2012
Pertinence
Question n° 09762 posée par M. Didier Guillaume

Orientations proposées à travers le dispositif « AFFELNET » pour les élèves en sortie de classe de troisième

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/12/2013
Pertinence
Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert

Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0176G posée par M. Stéphane Piednoir

Plateforme « Parcoursup »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

17/01/2018
Pertinence
Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas

Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/03/2018
Pertinence