Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1108S posée par Mme Nicole Duranton

Signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/01/2020
Pertinence
Question n° 09324 posée par M. Jean Louis Masson

Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07558 posée par M. Jean Louis Masson

Calendrier scolaire centré sur les fêtes de trois religions

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07416 posée par M. Jean-Noël Guérini

Communautarisme dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06459 posée par M. Édouard Courtial

Laïcité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/08/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias

Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 23856 posée par M. Pascal Allizard

Laïcité vue par les enseignants

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 18380 posée par M. Roger Karoutchi

Application du principe de laïcité à l'école

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 08139 posée par Mme Françoise Laborde

Formation des enseignants à la laïcité au sein des écoles supérieures du professorat et de l'éducation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/12/2018
Pertinence