Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19045 posée par M. Marc Massion

Réforme de l'enseignement de l'architecture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/08/2005
Pertinence
Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/10/2006
Pertinence
Question n° 04539 posée par M. Philippe Madrelle

Accès des élèves de l'École nationale des chartes aux écoles d'application

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron

École supérieure des métiers d'art d'Arras

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/06/2008
Pertinence
Question n° 10292 posée par M. Alain Fauconnier

Aide au mérite pour les bacheliers ayant obtenu une mention très bien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/10/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière

Mesures en faveur du renouvellement des architectes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière

Mesures en faveur du renouvellement des architectes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/03/2010
Pertinence
Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence