Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 20380 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19142 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18109 posée par M. François Marc
Obligation de résidence des enseignants nommés en université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1228S posée par M. Bernard Vera
Avenir de l'IUFM d'Étiolles (91)
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1120S posée par M. Ambroise Dupont
Conditions de recrutement des vacataires assurant les séances de travaux dirigés
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche
La question est caduque
Pertinence