Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21292 posée par M. Philippe Dallier

Suppression des cours le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 19595 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Frais d'inscription illégaux dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 0215C posée par M. Ivan Renar

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22290 posée par M. Jacques Legendre

Filière de lettres classiques à l'université

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22165 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés financières des universités

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 10088 posée par M. Michel Charasse

Suites données aux missions de contrôle des universités

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/09/2009
Pertinence
Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence