Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 1533S posée par M. Gilbert Roger

Difficultés à trouver un contrat en alternance

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

29/09/2016
Pertinence
Question n° 0375S posée par Mme Michelle Demessine

Enregistrement de l'Institut supérieur d'ostéopathie de Lille au niveau 1 du répertoire national des certifications professionnelles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04851 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Freins au développement des formations en alternance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

21/02/2013
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle

Statut social des formateurs occasionnels

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

Formations en alternance

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

07/12/2012
Pertinence