Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14654 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires pour les transports scolaires des départements

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau

    Temps de présence des ATSEM

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17489 posée par M. Roger Madec

    Situation professionnelle des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12292 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Concertation avec les autorités organisatrices de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible