Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras

    Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0346S posée par Mme Odette Herviaux

    Avenir de l'école de police de Vannes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1457S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Motivation des refus de délivrance de visas pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0445S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accueil des gens du voyage et scolarisation des enfants

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1203S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Port de gilets de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

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