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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 08647 posée par M. Roland Courteau
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09921 posée par M. Bernard Fournier
Taux d'encadrement des activités périscolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 11398 posée par M. Roland Courteau
Service civique
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 11404 posée par M. Michel Fontaine
Attentes de certains acteurs du secteur associatif de l'éducation populaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12067 posée par M. Roland Courteau
Congé pour engagement bénévole
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 12136 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des fédérations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12146 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des accueils de loisirs sans hébergement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12149 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12700 posée par M. Thierry Repentin
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12874 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque
Pertinence