Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 20016 posée par M. Alain Journet

Création d'un diplôme de technicien en ascenseurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 22171 posée par Mme Esther Sittler

Réforme du baccalauréat STL (sciences et technologies de laboratoire)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22476 posée par M. Charles Gautier

Avenir du baccalauréat technologique sciences et technologie du laboratoire (STL)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau

Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22534 posée par M. Francis Grignon

Projet de réforme du baccalauréat sciences et technologies de laboratoire (STL)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20820 posée par M. André Trillard

Suppression du bac génie mécanique, option matériaux souples

La question est caduque

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21047 posée par M. Charles Gautier

Avenir du baccalauréat génie mécanique

La question est caduque

29/12/2005
Pertinence
Question n° 22690 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réforme du baccalauréat STAE

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence