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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 18152 posée par Mme Céline Brulin
Inclusion des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14243 posée par M. Alain Marc
Langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05767 posée par M. André Vairetto
Reconnaissance de la langue des signes française comme langue d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01434 posée par M. Michel Le Scouarnec
Développement des écoles privées hors contrat
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 16994 posée par M. Roland Courteau
Prévention des violences au sein du couple au sein des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli
Formation aux gestes de premier secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18001 posée par M. Dominique Leclerc
Suppressions de postes dans l'enseignement privé sous contrat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26899 posée par M. Daniel Dubois
Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)
La question est caduque
Pertinence