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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 20470 posée par M. Philippe Darniche
Stage en entreprise ou en exploitation agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche
Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04584 posée par M. Philippe Darniche
Implantation de l'antenne française de « l'université » portugaise Fernando Pessoa
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05426 posée par M. Philippe Darniche
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master
La question est caduque
Pertinence