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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 07437 posée par M. Robert Navarro
Non-sédentarisation de 1 500 des 3 000 RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06515 posée par M. Robert Navarro
Application de mesures de la loi de finances pour 2009 avant son vote
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 10145 posée par M. Robert Navarro
Dysfonctionnements dans l'accueil des élèves handicapés
La question est caduque
Pertinence