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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 16498 posée par M. Jean-Claude Carle
Exonération de la redevance audiovisuelle pour les centres de formation d'apprentis
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 19292 posée par M. Georges Mouly
Financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 19806 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Interprétation de l'arrêté du 10 août 2005 concernant la rémunération des apprentis du bâtiment
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0893S posée par M. André Trillard
Conséquences de la réforme de la classe de troisième option "technologie"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01807 posée par M. Louis Souvet
Modalités de formation en apprentissage
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 24791 posée par M. Simon Sutour
Études en alternance ou en apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26242 posée par M. Rémy Pointereau
Bilan d'application des mesures prises pour encourager l'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03565 posée par M. Georges Mouly
Situation de l'apprentissage en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09587 posée par M. André Trillard
Contrats d'apprentissage des apprentis âgés de moins de quinze ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10130 posée par M. François Marc
Profondes difficultés des jeunes en apprentissage
La question est caduque
Pertinence