Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 16029 posée par M. Pierre Laurent

Collège Lucie Faure à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/04/2015
Pertinence
Question n° 14035 posée par M. Pierre Laurent

Collège Lucie Faure à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/12/2014
Pertinence
Question n° 07530 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des sections d'enseignement général et professionnel adapté dans les collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/07/2013
Pertinence
Question n° 04913 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des sections d'enseignement général et professionnel adapté dans les collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/02/2013
Pertinence
Question n° 17671 posée par M. François Rebsamen

Devenir de la SEGPA du collège de Genlis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard

Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 22072 posée par M. Philippe Dallier

Encadrement dans les collèges

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence