Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00060 posée par M. Louis Souvet

    Disparités de financement du tutorat à l'université

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16940 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la compétitivité de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17355 posée par M. Louis Souvet

    Amélioration de la répartition dans les formations techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18045 posée par M. Louis Souvet

    Attentes des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet

    Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22366 posée par M. Louis Souvet

    Octroi des bourses de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

    Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26118 posée par M. Louis Souvet

    Responsabilité scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04229 posée par M. Louis Souvet

    Apprentissage de la lecture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible