Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 06417 posée par Mme Patricia Schillinger

Agrément de compétence pour les maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 13317 posée par Mme Patricia Schillinger

Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/05/2010
Pertinence
Question n° 11836 posée par Mme Patricia Schillinger

Enseignement des langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/01/2010
Pertinence
Question n° 09788 posée par Mme Patricia Schillinger

Enseignement des arts appliqués

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09412 posée par Mme Patricia Schillinger

Enseignement à domicile et liberté d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21237 posée par Mme Patricia Schillinger

Propagande pro-nucléaire en milieu scolaire

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 26910 posée par Mme Patricia Schillinger

Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger

Enseignement privé sous contrat

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 16613 posée par Mme Patricia Schillinger

Formation et statut de direction de services d'accueil de la petite enfance

La question est caduque

17/03/2005
Pertinence