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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 16654 posée par Mme Christiane Demontès
Délocalisation du CNDP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17692 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement artistique au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19891 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21654 posée par Mme Christiane Demontès
Contribution des communes de résidence aux frais de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21576 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement de la médecine générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26435 posée par Mme Christiane Demontès
Vives préoccupations des étudiants en médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès
Taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21605 posée par Mme Christiane Demontès
Respect des principes d'égalité et de gratuité qui fondent l'école républicaine
La question est caduque
Pertinence