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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 20470 posée par M. Philippe Darniche

   Stage en entreprise ou en exploitation agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   17/11/2005

   Pertinence

2. Question n° 0060G posée par M. Philippe Darniche

   Budget alloué à l'enseignement privé

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   14/12/2007

   Pertinence

3. Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche

   Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/11/2008

   Pertinence

4. Question n° 0159C posée par M. Philippe Darniche

   Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   09/02/2011

   Pertinence

5. Question n° 04584 posée par M. Philippe Darniche

   Implantation de l'antenne française de « l'université » portugaise Fernando Pessoa

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/02/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche

   Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master

   La question est caduque

   16/12/2004

   Pertinence