Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1555G posée par M. Rémi Cardon

Précarité des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1024G posée par M. Pierre Ouzoulias

Précarité étudiante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1025G posée par Mme Maryvonne Blondin

Précarité étudiante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/11/2019
Pertinence
Question n° 03924 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Situation des enseignants vacataires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03843 posée par M. Jacques Mahéas

Augmentation du recours à la vacation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence