Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 23278 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fermeture du centre d'information et d'orientation de Chinon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22794 posée par M. Cédric Perrin

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20276 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Psychologues pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1556G posée par M. Stéphane Piednoir

    Conséquences psychologiques de la crise sur les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03127 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Devenir des RASED dans les départements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25511 posée par M. Yves Détraigne

    Santé mentale des enfants et harcèlement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25754 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Changement de statut des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19137 posée par M. Simon Sutour

    Prise en charge des enfants endeuillés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25441 posée par M. Georges Mouly

    Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 : projet de rédaction du décret concernant les psychothérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly

    Encadrement de la profession de psychothérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible