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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 12529 posée par M. Édouard Courtial
Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les agriculteurs de l'Oise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04140 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pollution des sols des écoles et des crèches
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0944G posée par Mme Aline Archimbaud
Suites du scandale Volkswagen
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07761 posée par M. Yves Détraigne
Gestion des déchets d'éléments d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07813 posée par M. Jean-Claude Requier
Écotaxe pour le recyclage des déchets de meubles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche
Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18820 posée par M. Éric Bocquet
Fortes émissions de gaz à effet de serre par les banques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12528 posée par M. Édouard Courtial
Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12530 posée par M. Édouard Courtial
Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les sites classés de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14258 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert
La question est caduque
Pertinence