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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor
Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras
Gestion responsable des éthylotests
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau
Éthylotests obligatoires dans les véhicules
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01955 posée par M. Yves Détraigne
Recyclage des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre la pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20507 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau
Recensement des points noirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre
Prévention des intoxications au monoxyde de carbone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05691 posée par M. Philippe Madrelle
Opérations de désamiantage
La question a été retirée
Pertinence