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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 05535 posée par M. Olivier Cadic
Certificat « qualité de l'air » pour les véhicules immatriculés à l'étranger
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02869 posée par M. Cyril Pellevat
Véhicules entrant dans le dispositif prévu par l'article L. 151-31 du code de l'urbanisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann
Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier
Mise en oeuvre du programme EcoCité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau
Financement du plan bruit
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier
Dispositif "1 % paysage et développement"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13723 posée par M. Yvon Collin
Pollutions atmosphériques liées à la recherche de stationnement en ville
La question est caduque
Pertinence