Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 22675 posée par M. Yves Détraigne

Réouverture des boîtes de nuit

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22140 posée par M. Yves Détraigne

Défense de la viennoiserie artisanale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence
Question n° 15943 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des distributeurs-grossistes en boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14407 posée par M. Yves Détraigne

Défense de la viennoiserie artisanale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/02/2020
Pertinence
Question n° 10889 posée par M. Yves Détraigne

Droit de rétractation pour les achats effectués en foire et salon

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/06/2019
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 27920 posée par M. Yves Détraigne

Étaler le remboursement des prêts garantis par l'État

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27751 posée par M. Yves Détraigne

Flambée du cours du papier

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27017 posée par M. Yves Détraigne

Dates des soldes d'été

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 25760 posée par M. Yves Détraigne

Situation financière des traiteurs

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23437 posée par M. Yves Détraigne

Production française de masques

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses