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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04431 posée par M. Marcel Rainaud
Présence de représentants des associations d'anciens combattants au sein de la commission sur la modernisation des commémorations publiques
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25299 posée par M. Jean-François Picheral
Quatrième génération du feu
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23160 posée par M. Bernard Fournier
Commémorations en lien avec la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23015 posée par M. Jean-Claude Frécon
Cérémonies organisées dans le département de la Loire pour la commémoration du 19 mars 1962
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22842 posée par M. Jean Besson
Instauration d'une journée nationale de la Résistance le 27 mai, après la publication du décret n° 2006-313 du 10 mars 2006
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne
Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence