Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0541S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Statut des centres hospitaliers régionaux non universitaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08507 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0295G posée par M. Bernard Cazeau

    Mouvement social dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09545 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10304 posée par M. Alain Fauconnier

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06228 posée par M. Michel Mercier

    Établissements privés à but non lucratif dans le projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires"

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible