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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0313S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Dangerosité du parc d'autocars
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 03414 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Réglementation élaborée par la direction générale de l'aviation civile relative aux aérostats et dirigeables
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02111 posée par Mme Angèle Préville
Appareils d'aide à la navigation pour les poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01803 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 20350 posée par M. Philippe Tabarot
Transformation digitale et modernisation de la signalisation de l'axe Marseille-Vintimille
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot
Investissements ferroviaires menacés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25942 posée par M. Hervé Maurey
Retard de publication du décret sur les conditions d'ouverture des données de transport
La question est caduque
Pertinence