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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 0717S posée par M. Bertrand Auban
Maintien de l'emploi et survie de l'entreprise Isochem à Toulouse
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré
Fonctionnement du chèque emploi associatif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0733S posée par M. Michel Billout
Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin
Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0790S posée par M. Philippe Madrelle
Situation préoccupante de l'emploi en Gironde
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0815S posée par M. Bernard Cazeau
Difficultés des ateliers et chantiers d'insertion
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1220S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Structures d'insertion professionnelle des personnes handicapées en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0991S posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des ateliers et chantiers d'insertion
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1634S posée par M. Bernard Cazeau
Délocalisation de la production de la carte Vitale en Inde
La question a été transformée.
Pertinence