Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 12728 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Forte diminution du revenu agricole moyen et aides européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11994 posée par M. Jean-François Mayet

Situation des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 01074 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Critères d'attribution de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/08/2017
Pertinence
Question n° 0755G posée par M. Henri Cabanel

Mesures européennes en faveur de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/02/2016
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Daniel Chasseing

Situation de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/02/2016
Pertinence