Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 22764 posée par Mme Laurence Rossignol

Réglementation nationale des publicités, enseignes et préenseignes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

Nuisances aériennes en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20505 posée par M. Roland Courteau

Engagements de la France en termes de réduction de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20517 posée par M. René Beaumont

Liste des éco-matériaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Pertinence
Question n° 18012 posée par M. Roland Courteau

Engagements de la France en termes de réduction de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

07/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23328 posée par M. Roland Courteau

Recyclage du papier

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23068 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du Grenelle II sur les certificats d'urbanisme

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22833 posée par M. Michel Boutant

Activité de fret sur l'axe Le Havre-Cognac-Hourcade

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence