Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11706 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tourisme social

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19802 posée par M. Daniel Gremillet

    Crise sanitaire et opportunité de réviser le calendrier des vacances scolaires 2021-2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20374 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tourisme social

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20497 posée par M. Emmanuel Capus

    Prolongation de la date de validité du chèque-vacances

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21008 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prolongation de la date de validité du chèque-vacances

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12283 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir du programme bourse solidarité vacances

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25868 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de remettre en place des aides pour les centres de vacances

    La question est caduque

    Pertinence Faible