Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09004 posée par M. Charles Ginésy

    Etudes médicales : qualification Angéiologie

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08205 posée par M. Roger Husson

    Reconnaissance européenne des études de diététique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05836 posée par M. Jean Cluzel

    Formation des travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05147 posée par M. Raymond Poirier

    Allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08738 posée par M. Christian Bonnet

    Devenir de la toxicologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible