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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson
Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 09004 posée par M. Charles Ginésy
Etudes médicales : qualification Angéiologie
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 08205 posée par M. Roger Husson
Reconnaissance européenne des études de diététique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05836 posée par M. Jean Cluzel
Formation des travailleurs sociaux
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05147 posée par M. Raymond Poirier
Allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 08738 posée par M. Christian Bonnet
Devenir de la toxicologie
La question est caduque
Pertinence