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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 0174S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Situation au Togo
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0254S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Financement des services municipaux de santé scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0395G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Privatisations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 06157 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Surmortalité d'abeilles durant l'hiver 2017-2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0802S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Centre périnatal de proximité de l'Arbresle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 06366 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Conséquences de la création de l'agence nationale de cohésion des territoires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13655 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Interprétation des « lieux habités »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16158 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Conséquences de l'accueil restreint des élèves sur les mesures de chômage partiel pour garde d'enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16904 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17290 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
Pertinence