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637 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 547 trouvées
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Question n° 12276 posée par M. Alain Fauconnier
Pratique du sucrage à sec pour l'enrichissement des vins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0341G posée par M. Alain Fauconnier
Petites retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10268 posée par M. Alain Fauconnier
Réforme européenne des prélèvements
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 10176 posée par M. Alain Fauconnier
Vote sans carte d'identité dans les petites communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0282G posée par M. Philippe Dallier
Tournant social-libéral
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 12578 posée par M. Alain Fauconnier
Lutte contre la fraude à la taxe sur la valeur ajoutée lors de la vente de véhicules d'occasion en provenance d'un autre État européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12352 posée par M. Alain Fauconnier
Frais d'indemnité pour retard d'échéances impayés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11592 posée par M. Alain Fauconnier
Accessibilité des chiens guides et de leurs maîtres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11593 posée par M. Alain Fauconnier
Situation des personnels des greffes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10020 posée par M. Alain Fauconnier
Développement du réseau France bleu sur l'ensemble du territoire de Midi-Pyrénées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence