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543 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 527 trouvées
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Question n° 0052G posée par Mme Hélène Luc
Situation en Irak
Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché
Education nationale : personnels mis en disponibilité
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0132S posée par M. Daniel Goulet
Suivi du sommet de la Terre de Johannesburg
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier
Dialogue social
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0067G posée par M. Alain Gournac
Emploi-jeunes au sein de l'Education nationale
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 26523 posée par M. Alain Gournac
Protection des fonctionnaires contre le harcèlement moral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03439 posée par M. Alain Gournac
Prise en charge des protections hygiéniques dans les établissements médicalisés spécialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac
Pratiques des aiguilleurs aériens
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10562 posée par M. Alain Gournac
Intérêts sur les sommes immobilisées en banque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16896 posée par M. Alain Gournac
Remplacement des ampoules sur les véhicules
La question est caduque
Pertinence