Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 1154G posée par Mme Catherine Troendlé

Déradicalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/02/2017
Pertinence
Question n° 1026G posée par M. Loïc Hervé

Fichier des titres électroniques sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/11/2016
Pertinence
Question n° 1002G posée par Mme Delphine Bataille

Démantèlement de la Lande de Calais

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/10/2016
Pertinence
Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux

Poursuite des grèves

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 21932 posée par M. Alain Gournac

Manifestants cagoulés et état d'urgence

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/05/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12666 posée par M. Alain Gournac

Financement indirect du djihad par l'aide sociale en France

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 06871 posée par M. Alain Gournac

Remplacement des ampoules sur les véhicules

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 16896 posée par M. Alain Gournac

Remplacement des ampoules sur les véhicules

La question est caduque

27/01/2011
Pertinence
Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

Pratiques des aiguilleurs aériens

La question a été retirée

22/10/2009
Pertinence