Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

    Sommet du G8

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04571 posée par M. Alain Gournac

    Prix du carburant sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04151 posée par M. Alain Gournac

    Développement de la concurrence dans les zones de chalandise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16665 posée par M. Alain Gournac

    Suppression de certaines unités de garde-côtes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05648 posée par M. Alain Gournac

    Versement transport des entreprises de la Grande Couronne

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10562 posée par M. Alain Gournac

    Intérêts sur les sommes immobilisées en banque

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 39406 posée par M. Alain Gournac

    Versement des indemnités aux maraîchers

    La question est caduque

    Pertinence Forte