Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 205 trouvées

  1. Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

    Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0018G posée par M. Jacques Mahéas

    NTM et Crazy George's

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20137 posée par M. Alain Gournac

    Libre accès sur Internet au texte des lois promulguées

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0016G posée par Mme Hélène Luc

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14793 posée par M. Alain Gournac

    Victimes économiques du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22284 posée par M. Alain Gournac

    Financement du passe navigo

    La question est caduque

    Pertinence Forte