Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi

Coût financier et économique de la pollution de l'air

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

28/11/2014
Pertinence
Question n° 0411G posée par M. Alain Gournac

Pause fiscale

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

14/11/2014
Pertinence
Question n° 0396G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Écotaxe

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

31/10/2014
Pertinence
Question n° 0277G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Situation économique et fiscale

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Roger Karoutchi

Situation économique et fiscale

Réponse du Ministère chargé du budget

29/11/2013
Pertinence