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975 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 931 trouvées
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Question n° 0216S posée par M. Alain Gournac
Projet " Maison de l'espoir " et délinquance des mineurs
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 13598 posée par M. Alain Gournac
Artisans taxis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13967 posée par M. Alain Gournac
Réglementation relative aux centres d'hébergement et de réadaptation sociale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0405S posée par M. René Rouquet
Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier
Alliance atlantique et défense européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 20449 posée par M. Alain Gournac
Situation financière de l'Association pour le logement des grands infirmes (ALGI)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20450 posée par M. Alain Gournac
Transports des malades assis par les taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22616 posée par M. Alain Gournac
Etablissements sociaux et médico-sociaux privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00101 posée par M. Alain Gournac
Cautionnement des associations d'insertion par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07187 posée par M. Alain Gournac
Aide sociale pour la prise en charge des frais d'hébergement des handicapés
La question est caduque
Pertinence