Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 2082S posée par M. Alain Marc

    Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22035 posée par M. Alain Marc

    Chefs d'établissement de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09014 posée par M. Alain Marc

    Passage à la hors classe des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08933 posée par M. Alain Marc

    Enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06493 posée par M. Alain Marc

    Enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24871 posée par M. Alain Marc

    Enseignement du grec et du latin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18634 posée par M. Alain Marc

    Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17314 posée par M. Alain Marc

    Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16516 posée par M. Alain Marc

    Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne