Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 30825 posée par M. Alfred Foy

    Contrôle du commerce des armes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30835 posée par M. Alfred Foy

    Courses automobiles sauvages

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25613 posée par M. Alfred Foy

    Indemnités de fonctions brutes des adjoints aux maires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20533 posée par M. Alfred Foy

    Revendication des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20534 posée par M. Alfred Foy

    Nomination des gardes champêtres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33419 posée par M. Alfred Foy

    Raves techno clandestines

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18905 posée par M. Alfred Foy

    Avenir des adjoints de sécurité

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte