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579 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 473 trouvées
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Question n° 00026 posée par M. André Bohl
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00027 posée par M. André Bohl
Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00108 posée par M. André Bohl
Conséquences de l'utilisation de la deltamethrine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00109 posée par M. André Bohl
Compensation des pertes causées par la varroase
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. André Bohl
Participation des communes aux frais de fonctionnement des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 00375 posée par M. André Bohl
Calcul de la dotation de péréquation et personnes non imposables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00376 posée par M. André Bohl
Dotation de compensation de la dotation globale de fonctionnement (DGF): décompte des logements sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07596 posée par M. André Bohl
Calcul de la garantie de ressources des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07597 posée par M. André Bohl
Fixation des prix de journée des établissements sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08099 posée par M. André Bohl
TGV Est
La question est caduque
Pertinence