Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 03960 posée par M. André Fosset

    Rapport de la mission sur le tourisme en zone rurale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01028 posée par M. André Fosset

    Mesures envisagées en vue du maintien de l'activité de l'aviation civile française

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21082 posée par M. André Fosset

    Propositions du Conseil d'Etat formulant des propositions relatives au code d'urbanisme

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20281 posée par M. André Fosset

    Difficultés d'exécution des décisions des juridictions administratives en matière d'urbanisme

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19626 posée par M. André Fosset

    Bilan des travaux du " Comité Europe "

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19627 posée par M. André Fosset

    Evolution de la réglementation européenne sur les transports

    La question est caduque

    Pertinence Très forte