Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02509 posée par M. André Fosset

    Rapport sur la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22843 posée par M. André Fosset

    Etude tendant à mettre fin aux contestations relatives au nombre de chômeurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20384 posée par M. André Fosset

    Suite donnée au rapport dressant un inventaire critique des techniques de recrutement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18083 posée par M. André Fosset

    Suite donnée au rapport d'information sur l'insertion professionnelle des jeunes et notamment l'extension du RMI

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18084 posée par M. André Fosset

    Suite donnée au rapport d'information sur l'insertion professionnelle des jeunes concernant notamment le logement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18213 posée par M. André Fosset

    Insertion professionnelle des jeunes et extension de l'aide sociale à l'enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18214 posée par M. André Fosset

    Insertion professionnelle des jeunes et logement social

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10739 posée par M. André Fosset

    Suites données au rapport sur le modèle spécifique de représentation des salariés dans les PME

    La question est caduque

    Pertinence Très forte