Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20383 posée par M. André Fosset

    Initiatives pour permettre aux gestionnaires des villes de faire face aux dégradations causées par les " tags "

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19827 posée par M. André Fosset

    Devenir du CREPS de Montry (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19377 posée par M. André Fosset

    Solidarité urbaine et fonds de solidarité des communes d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19079 posée par M. André Fosset

    Etat du programme de recherche sur la ville, susceptible d'être mis en place au CNRS

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19086 posée par M. André Fosset

    Nomination d'un nouveau commissaire général au Plan

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19089 posée par M. André Fosset

    Installation de la maison des sciences et de la ville à Marne-la-Vallée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte